Séances du
conseil
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Quant aux séances spéciales (extraordinaires), elles se tiennent à la date et à l’heure mentionnées sur l’avis de convocation préparé par la greffière. Les assemblées spéciales sont convoquées par une décision du maire ou par trois membres du conseil. Ces assemblées sont publiques, tout comme les assemblées régulières.
Ordres du jour et procès-verbaux
Decembre
Novembre
Octobre
Septembre
Août
Juillet
Juin
Mai
Avril
Mars
Février
Janvier
Déroulement des séances
Après avoir déclaré la séance ouverte, le maire souhaite la bienvenue aux participants et demande au greffier si des affaires nouvelles sont ajoutées à l’ordre du jour. Des copies de l’ordre du jour sont disponibles pour les participants lors de la séance.
Les membres du conseil se prononcent sur chacun des sujets mentionnés à l’ordre du jour et ceux ajoutés en affaires nouvelles. Ils prennent la décision par l’adoption d’une résolution.
Lorsque des règlements sont adoptés, ceux-ci sont disponibles sur place.
Lors de chacune des séances publiques, une période de questions est réservée aux citoyens et citoyennes qui désirent s’exprimer et s’adresser au conseil municipal. La période de questions a lieu à la fin de la séance.
À la suite d’une séance, un procès-verbal faisant état des résolutions ou des règlements adoptés par le conseil est dressé. Lorsqu’il est approuvé par le conseil à la séance suivante, il est déposé sur le site Internet et peut être consulté.