Véhicules

récréatifs

Véhicules récréatifs

Tout véhicule destiné à être principalement utilisé à des fins de loisir est considéré comme un véhicule récréatif : habitation motorisée, roulotte, tente-roulotte, remorque à sellette (« fifthwheel »), bateau, etc.

Remisage sur les propriétés privées

Dans toutes les zones, le remisage temporaire d’une roulotte de voyage, d’une remorque ou d’autres équipements similaires, sur le terrain du propriétaire, est permis dans les cours arrière et latérale à une distance minimale de 1 mètre des limites de propriété, à condition que l’équipement n’excède pas 13 mètres de longueur et 5 mètres de hauteur.

Par contre, durant la période estivale (15 avril au 15 octobre), il est permis pour les usages résidentiels de stationner ces éléments dans le prolongement de la cour latérale, dans la cour avant ou sur un espace de stationnement, à une distance minimale de 2 mètres des limites latérales et de la limite d’emplacement avant.

L’entreposage (stationnement) sur tout terrain (sans bâtiment principal) est strictement interdit.

Stationnement sur les voies publiques

Le stationnement d’un véhicule récréatif est limité à 12 heures consécutives par jour, sur une même rue. De plus, le propriétaire ou l’utilisateur d’un véhicule récréatif doit stationner son véhicule devant son adresse civique.

Share This