Saint-Jean-des-Piles
Règlements
   RÈGLEMENT GÉNÉRAL SH-1          

L’adoption du Règlement général de la Ville de Shawinigan a permis de regrouper, sous un même outil de consultation, tous les règlements entrés en vigueur sous l’autorité de la nouvelle ville, en regard de différents sujets.


Téléchargez le règlement SH-1 par titre :

Titre 1 : DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES

Titre 2 : LE CONSEIL MUNICIPAL ET SES COMITÉS

Titre 3 : ADMINISTRATION MUNICIPALE

Titre 4 : ORDRE ET PAIX PUBLIQUE

Titre 5 : PROTECTION DES PERSONNES ET DE LA PROPRIÉTÉ

Titre 6 : CIRCULATION

Titre 7 : STATIONNEMENT

Titre 8 : GARDE ET CONTRÔLE DES ANIMAUX

Titre 9 : NUISANCES

Titre 10 : ENVIRONNEMENT

 
Titre 11 : ACTIVITÉS COMMERCIALES

 
Titre 12 : BIBLIOTHÈQUES

 
Titre 13 : TARIFS

 
Titre 14 : DISPOSITIONS ABROGATIVES ET FINALES


 

   RÈGLEMENT D'ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS D'URBANISME SH-200         

SH-200 - Administration règl urbanisme (8 mai 2008) VERSION ADMINISTRATIVE.pdf

Ce règlement englobe les sujets suivants :

  • les dispositions déclaratoires, interprétatives et administratives
  • les dispositions communes aux demandes de permis, certificats ou autres
  • les dispositions relatives aux permis de lotissement
  • les dispositions relatives aux permis de construire
  • les dispositions relatives aux certificats d'autorisation
  • les dispositions relatives aux plans d'implantation et d'intégration architecturale
  • les dispositions relatives aux projets particuliers de construction
  • les dispositions relatives aux dérogations mineures
  • les dispositions relatives au plan d'urbanisme 
  • les dispositions relatives au règlement de zonage
  • les dispositions finales

 

RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE RELATIF AU CADRE NORMATIF DE CONTRÔLE DE L’UTILISATION DU SOL DANS LES ZONES DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN SH-389 

 Téléchargez le Règlement SH-389

 

RÈGLEMENT SUR LES MODALITÉS D'APPLICATION D'UNE LEVÉE D'INTERDICTION DE STATIONNEMENT HIVERNAL DE NUIT SH-496
 

 
    RÈGLEMENT DE ZONAGE SH-550           


Téléchargez le Règlement de zonage SH-550

 

Ce règlement englobe les sujets suivants :

  • les dispositions déclaratoires, interprétatives et administratives
  • la terminologie
  • la classification des usages
  • les dispositions relatives aux usages additionnels
  • les dispositions applicables à toutes les zones
  • les dispositions relatives aux usages, aux bâtiments, aux constructions, aux équipements et aux saillies dans les cours
  • les dispositions relatives à l'architecture
  • les dispositions relatives au stationnement hors-rue
  • les dispositions relatives à l'aménagement de terrain
  • les dispositions relatives au chargement et au déchargement
  • les dispositions relatives à la protection et à la mise en valeur de l'environnement et du paysage, et aux contraintes naturelles et anthropiques
  • les dispositions relatives à l'affichage
  • les dispositions particulières applicables à certaines zones
  • les dispositions relatives aux usages et aux bâtiments temporaires
  • les dispositions relatives aux usages, aux constructions, aux enseignes et aux lots dérogatoires protégés par droits acquis


 
RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION SH-202

 Téléchargez le Règlement de construction SH-202.

  


 

RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE RELATIF À LA PROTECTION DES RIVES, DU LITTORAL ET DES PLAINES INONDABLES SH-65

Téléchargez le Règlement SH-65.

 

 


*** Les règlements contenus sur ce site n’ont aucune valeur officielle. Ils sont présentés à titre de référence seulement. En cas de litige, les documents officiels ont toujours préséance.

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